La nue-propriété peut être une option particulièrement intéressante pour ceux qui cherchent un bien à acheter et ne sont pas pressés de l’occuper, car les coûts sont généralement bien inférieurs aux valeurs moyennes du marché.
Ce qu’il faut garder à l’esprit, c’est que vous ne pourrez pas disposer immédiatement de la maison achetée, comme c’est le cas pour un achat traditionnel.
L’achat d’un bien immobilier en nue-propriété présente certes de nombreux avantages, mais avant de décider de s’engager dans cette voie, il est essentiel de clarifier quelques points fondamentaux. Qu’est-ce que la nue-propriété et comment fonctionne-t-elle ? Quelle est la différence entre la nue-propriété et l’usufruit ? Comment acheter une maison en nue-propriété ? Essayons d’y voir plus clair dans ce guide.
Ce que signifie la nue-propriété
Par « nue-propriété », on entend communément la valeur de la propriété d’un bien, mais sans le droit d’usufruit et donc le droit d’en disposer librement.
En simplifiant beaucoup la définition d’un point de vue juridique, un propriétaire met en vente son bien en nue-propriété, en conservant le droit d’habitation, généralement pour toute la durée de sa vie ou, alternativement, jusqu’à une date convenue indiquée dans le contrat de vente. À l’expiration de l’usufruit, la personne qui a acheté la nue-propriété pourra disposer librement du bien.
C’est pourquoi la nue-propriété est généralement considérée comme un bon investissement, surtout à long terme.
Nue-propriété et usufruit, quelles différences ?
Il s’agit, comme nous l’avons vu, de deux concepts très proches et imbriqués, bien qu’ils diffèrent en fonction de la relation qui lie les deux parties au bien transigé.
Encore une fois, essayons d’être simples :
- La nue-propriété est le droit qui fait l’objet de la transaction immobilière,
- tandis que l’usufruit est le droit que le vendeur continue à avoir sur la maison dont la nue-propriété est vendue.
Le nu-propriétaire n’a donc aucun droit réel sur le bien acheté et ne peut donc pas en disposer librement comme, pour donner un exemple, décider de le louer ou d’aller y habiter.
À l’inverse, l’usufruitier, qui a conservé des droits effectifs sur le bien malgré la vente, peut en disposer à son gré. Une fois l’usufruit terminé, le nu-propriétaire aura toutes les facultés d’un propriétaire classique et pourra utiliser le bien sans restriction.
Quels sont les avantages
Après avoir clarifié les bases de la question à ce stade, une question se pose : quels sont les avantages de la nue-propriété pour les acheteurs et les vendeurs ?
Pour le vendeur
Du côté du vendeur, celui-ci pourra disposer de plus de liquidités provenant précisément de la vente du bien tout en conservant le droit d’habitation et son usage exclusif.
Les ventes de ce type sont des solutions très populaires, notamment auprès des propriétaires âgés qui, au lieu de vendre leur bien de manière traditionnelle et de devoir ainsi chercher une nouvelle solution de logement plus conforme à leurs besoins, optent pour la vente en nue-propriété, préservant ainsi la possibilité de continuer à vivre dans la maison de leur vie.
Pour les acheteurs
Même pour ceux qui choisissent d’acheter en nue-propriété, les avantages ne sont pas indifférents. La principale tient à la possibilité de conclure un achat immobilier à un prix généralement très abordable, inférieur aux valeurs moyennes constatées sur le marché.
Comme nous l’avons mentionné, il s’agit d’un très bon investissement si on l’évalue sur le long terme, avec la possibilité d’utiliser la propriété pour des besoins futurs.
De plus, ceux qui achètent la nue-propriété n’auront pas à supporter les frais d’entretien du bien et les différentes taxes, qui resteront à la charge de l’usufruitier.
Comment acheter une propriété nue
Dans la grande majorité des cas, pour finaliser l’achat d’une propriété nue, on décide d’utiliser le soutien de professionnels et donc de passer par une agence immobilière, avec l’avantage supplémentaire d’avoir quelqu’un d’expérimenté pour s’occuper des formalités administratives.
Mais comment calcule-t-on la valeur de la nue-propriété ? En général, on fait appel à un expert immobilier qui, pour son estimation, tiendra compte de divers paramètres établis périodiquement par le ministère des Finances, qui varient en fonction de l’âge et de l’espérance de vie du vendeur et du taux d’intérêt légal en vigueur à l’époque. Il est important de savoir que plus l’âge du propriétaire auquel la nue-propriété est achetée est élevé, plus le prix du bien est élevé.
Les modalités de paiement de la nue-propriété sont essentiellement de deux types : paiement échelonné, à définir en accord avec le vendeur, ou paiement de la totalité du montant au moment de la signature du contrat de vente.